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" Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques à grande vitesse seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des voitures de toutes classes et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à... "
Bulletin officiel du gouvernement général de l'Algérie - Page 437
de Algeria - 1875
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du ..., Volume 9,Partie 2

France - 1917 - 1584 pages
...trains, p« animaux, denrées, marchandises el objets quelconques, à grande vitesse, seront pifwliés par le premier train de voyageurs comprenant des voitures de toutes classes W correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés ù l'enreR3Mreme.nl trois...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 11

France - 1876 - 1548 pages
...conditions ci-après eiprimees: seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant dea voitures de toutes classes et correspondant avec leur destination , .pourvu qu'ils aient été présenta* >i l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 42

France - 1891 - 1220 pages
...objets quelconques à grande vitesse seront expédié» par le premier train de voyageurs conlenanl des voitures de toutes classes et correspondant avec leur destination , pourvu qu'ils aienl été présentés à l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Numéro 32,Partie 2

1862 - 826 pages
...marchandises et objets quelconques, .à grande vitesse, seront expédiés par le premier train des voyageurs comprenant des voitures de toutes classes...destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'euregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des destinataires,...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Numéro 37,Partie 2

1867 - 600 pages
...grande •vitesse seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des -yoituras île toutes classes et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à la gare de départ trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des ...

1857 - 740 pages
...quelconques, à grande vitesse, seront expédiés par le premier train des voyageurs comprenant dea voitures de toutes classes, et correspondant avec...aient été présentés à l'enregistrement trois heure» avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des destinataire*, à la gare,...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1858 - 1478 pages
...délais résultant des condition» ci-après exprimées: i* Les animaux, denrées, merchandises et objets quelconques, à grande vitesse , seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant dea voitures de toutes classes, et correspondant nvec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...délais résultant des condi* lions ci-apièsexprimées : 1° Les animaux, déniées, marchandises el objets quelconques, à grande vitesse, seront expédiés...voyageurs comprenant des voitures de toutes classes, cL coi respondent avec leur destination, pourvu qu'ils aient élé présenles à l'enregistrement trois...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1859 - 588 pages
...quelconques , à grande vitesse, seront expédiés par le premier train des voyageurs comprenant des voilures de toutes classes, et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés a l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train, lisseront mis à la disposition des destinataires,...
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Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et ...

1859 - 1058 pages
...train qui les aura apportés au pointée jonction , et l'expédition à partir de ce point aura lieu par le premier train de voyageurs comprenant des voitures de toutes classes dont le départ suivra l'expiration de ce délai. Le délai de transmission entre les lignes qui ,...
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