...ont lieu à Saint-Malo une fois par mois, aux jours et heures déterminés par la Société. III. — La Société se compose de membres titulaires, de membres honoraires et de membres correspondants. IV. — Pour devenir membre titulaire, il faut: 1" être présenté par deux membres titulaires ; 2"...

...désintéressé dans toutes les circonstances où elle peut être consultée, dans l'intérêt de la Justice (1). ART. 2. — La Société se compose de Membres titulaires,...de Membres honoraires et de Membres correspondants, nationaux ou étrangers. ART. 3. — Les Membres titulaires sont choisis parmi les personnes qui cultivent...

...désintéressé dans toutes les circonstances où elle peut être consultée, dans l'intérêt de la justice. ART. 2. — La Société se compose de Membres titulaires,...de Membres honoraires et de Membres correspondants, nationaux ou étrangers. AHT. 3. — Les Membres titulaires sont choisis parmi les per sonnes qui cultivent...

...ses séances. Sa durée est illimitée. Elle a son siège social à Nevers, rue Gresset, n° 11 bis. ART. 2. — La Société se compose de Membres titulaires,...de Membres honoraires et de Membres correspondants. Le nombre de ses membres est illimité. Les dames sont admises à en faire partie à l'un ou à l'autre...

...été délivré p»r la Préfecture te 4 Mars 1W1. TITRE II Composition de la Société Fonctions des membres du Bureau ART. 2. — La Société se compose de membres titulaires, de membres d'honneur et de membres bienfaiteurs. Les membres titulaires résidant à Constantine prennent part...

...professionnelle des élèves; 5° La publication d'un Bulletin annuel. ARTICLE 3. — L'Association se compose de membres titulaires, de membres honoraires et de membres correspondants. Pour être membre, il faut être présenté par deux membres de l'Association et être agréé par...

...de l'arrondissement. ART. 2. — La Société a son siège rue Saint-Dominique ne 1o9. ART. 3. — La Société se compose de Membres titulaires, de...Membres honoraires et de Membres correspondants. ART. 5. — Le fonds social est formé du montant des cotisations et des dons manuels qui peuvent être...

...— La Société a son siège à la Mairie du Palais-Bourbon, rue de Grenelle, n" 116. ART. 3. — La Société se compose de Membres titulaires, de...Membres honoraires et de Membres correspondants. ART. 4. — L'admission ne peut être proposée qu'en séance du Comité, à la suite d'une demande écrite,...

...Sociétés, fondées dans un but semblable au sien. CHAPITRE II. Composition de la Société. Art. 6. — La Société se compose de membres titulaires, de membres honoraires et de membres correspondants. Le nombre en est indéterminé. Art. 7. — Les admissions ont lieu, d'après le vote des membres titulaires,...

...Président provisoire ainsi nommé reste rééligible pour une période de trois années. ART. 14. — La Société se compose de membres titulaires, de membres honoraires et de membres correspondants. 1 1. Membres titulaires. — Peuvent être nommées memores titulaires les personnes domiciliées dans...