...TITRE IV. ÉLECTION DFS ÎIEMBHES DU BUREAU f • . '. «" cl du Conseil d'Administration. ART. 11. — La Société nomme au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages le président et les vice-présidents , le secrétaire-archiviste , le secrétaire-adjoint et le trésorier, et à...

...membres au moins. TITRE IV. ÉLECTION DFS MEMBRES DU BUREAU el du (Conseil d'Administration. ART. 11. — La Société nomme au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages le président et les vice-présidents , le secrétaire-archiviste , le secrétaire-adjoint et le trésorier, et à...

...de chaque arrondissement se réunissent au chef-lieu et forment un collége électoral. Le collége nomme, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, le nombre des représentants que doit fournir l'arrondissement. Il nomme autant de suppléants que de...

...de chaque arrondissement se réunissent au chef-lieu et forment un collège électoral. Le collège nomme, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, le nombre des représentants que doit fournir l'arrondissement. Il nomme autant de suppléants que de...

...les travaux soumis à son examen et en propose la publication ou le rejet. TITRE IV Des élections ART. 15. — La Société nomme au scrutin secret...Aucune de ces élections n'est valable si la moitié, an moins, des membres titulaires résidant au chef-lieu de la Société n'a pris part au vote. ART....

...travaux soumis à son examen et en propose la publication ou le rejet. TITRE IV De» élection* Aivr. 15. — La Société nomme au scrutin secret et à...secrétaire, le secrétaire-adjoint et le trésorier, cl, a la majorilé relative, les membres de la Commission des manuscrits. Aucune de ces élections...

...peuvent être introduites aux séances. ART. 7. — Dans l'une des dernières séances de la session, la Société nomme, au scrutin secret et à la majorité absolue des membres présents, en vue de la session d'hiver suivante, son président, son vice-président, son...

...de chaque arrondissement se réunissent au chef-lieu et forment un collège électoral. Le collège nomme au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages le nombre des représentants que doit fournir l'arrondissement. Il nomme autant de suppléants que de...

...les travaux soumis à son examen et en propose la publication ou le rejet. TITRE IV Des élections ART. 15. — La Société nomme au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages les membres de son Bureau. Si un second tour est nécessaire, il a lieu séance tenante, les voix reçues...